Processus d'importation au port de Barcelone
La gestion des importations au port de Barcelone s'effectue via un système intégré auquel participent les autorités portuaires, douanières, les opérateurs logistiques et les organismes de contrôle.
Les marchandises arrivent par voie maritime. Le transporteur maritime ou son agent consigne les documents du navire et le manifeste de cargaison à la douane et à l'autorité portuaire.
Les marchandises sont déchargées dans les terminaux portuaires. Elles sont placées en dépôt temporaire (90 jours maximum) et pendant cette période, aucun droit ni taxe n'est payé, mais les marchandises ne peuvent pas circuler librement.
L'importateur ou son représentant en douane (transitaire ou agent en douane) présente le DUA d'importation auprès de l'Agence fiscale (douanes).
Documents habituels : facture commerciale, connaissement (Bill of Lading), liste de colisage et/ou certificats (origine, sanitaires, phytosanitaires, etc.)
Les douanes attribuent un circuit de contrôle : Canal vert : dédouanement automatique, Canal orange : contrôle documentaire, Canal rouge : inspection physique des marchandises
D'autres organismes peuvent également intervenir : Santé extérieure, SOIVRE (produits industriels, textiles, électroniques), Santé animale ou végétale et Garde civile / contrôles de sécurité
Une fois le DUA validé : Les droits de douane, la TVA à l'importation et autres taxes spéciales sont acquittés, le cas échéant
Dans de nombreux cas, la TVA différée est utilisée pour améliorer la trésorerie de l'importateur.
Avec l'autorisation des douanes (levée), les marchandises sont mises en libre pratique et peuvent quitter le port par route, par chemin de fer ou être redistribuées vers un entrepôt douanier ou une zone franche.
