Apurement du DAE
Le DAE (Document d'Accompagnement d'Exportation) est généralement émis chez l'exportateur et apuré une fois arrivé dans l'enceinte douanière.
Nous avons géré plusieurs expéditions dans lesquelles l'exportateur vend selon les conditions FCA Port espagnol ; les marchandises sont alors livrées par camion dans un entrepôt, où elles sont déchargées puis chargées dans un conteneur.
Dans ces cas-là, si nous ne disposons pas du numéro de conteneur au préalable, le DAE est émis sans cette information. Par conséquent, il est impossible de l'apurer par la suite si aucune modification n'est effectuée.
Pour ces opérations, il est crucial de demander à la compagnie maritime le conteneur attribué, afin de pouvoir inclure le ou les numéros de conteneur dans le DAE.
Nous avons également apuré des DAE pour des envois aériens (qui sont finalisés à l'aéroport), ainsi que pour des envois en groupage maritime (LCL) qui sont apurés auprès du groupeur dans l'entrepôt douanier, et ce sans aucun problème.
Les points critiques à prendre en compte pour finaliser le processus sans incident sont les suivants :
1-Le processus du bureau de douane de sortie : Le message électronique d'arrivée et le message de sortie effective.La vérification du statut :
2-La consultation télématique obligatoire et le délai d'expiration de 90 jours.
3-Les preuves alternatives de sortie : Si le DAE n'est pas apuré automatiquement, des preuves alternatives de sortie doivent être recherchées.
N'hésitez pas à nous contacter pour obtenir plus d'informations.
