Le processus de dédouanement expliqué étape par étape
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Pour tout envoi, par voie maritime, aérienne ou terrestre, à destination d'un pays tiers, un dédouanement est nécessaire, que ce soit à l'exportation (sortie) ou à l'importation (entrée) dans ce pays.
Pour un envoi à l'exportation, vous aurez toujours besoin d'une facture, d'une liste de colisage, d'une autorisation d'expédition et des informations d'expédition. Des documents complémentaires peuvent être requis.
Pour le fret aérien, le groupage, le transport terrestre ou routier, le dédouanement s'effectue avec le certificat de réception délivré par un entrepôt sous douane.
Pour le fret aérien, cette formalité est prise en charge par le service de manutention de la compagnie aérienne ; pour le fret maritime, par l'entrepôt du transitaire ; et pour le transport terrestre, par l'entrepôt sous douane désigné.
Pour les conteneurs complets, les compagnies maritimes fournissent les informations nécessaires au dédouanement.
Si l'envoi est accompagné d'une déclaration d'exportation (DAE), le dédouanement sera finalisé au dernier point de passage des douanes européennes pour le transport terrestre, ou à la sortie des douanes espagnoles pour le fret maritime et aérien.
La procédure implique l'obtention de la facture et du bordereau de colisage auprès de l'exportateur, qui doit ensuite autoriser le transitaire, par l'intermédiaire de l'administration fiscale, à dédouaner l'envoi en son nom.
Une fois vos marchandises arrivées en zone douanière, le dédouanement sera effectué.
Si l'envoi est signalé en orange, les douanes l'examinent et peuvent demander des documents complémentaires. Un signalement en rouge indique que les douanes requièrent une inspection de la cargaison, tandis qu'un signalement en vert signifie qu'elle peut être dédouanée directement.
Avant d'exporter ou d'importer, il est essentiel que l'expéditeur et le destinataire se renseignent et disposent de tous les documents nécessaires pour mener à bien les procédures d'importation ou d'exportation.
Pour les importations, une fois que la cargaison arrive à l'aéroport espagnol (fret aérien), au terminal espagnol (conteneur maritime), à l'entrepôt douanier du transitaire (envoi groupé) ou à l'entrepôt douanier (envoi terrestre), elle peut être dédouanée dès que la procédure de dédouanement est activée (déchargement du navire, confirmation de l'arrivée de l'avion).
Les compagnies aériennes et maritimes envoient des avis d'arrivée aux destinataires, qu'ils agissent ou non par l'intermédiaire d'un transitaire pour le compte de l'importateur.
Ces avis contiennent des informations sur la cargaison, les détails du dédouanement, la date d'arrivée, etc.
Grâce à ces informations, le transitaire peut dédouaner l'envoi à l'aide de la facture, du bordereau de colisage et de l'autorisation de dédouanement.
Actuellement, une déclaration des matières plastiques est également requise pour les importations.
Des documents supplémentaires, tels que ceux relatifs aux gaz fluorés, aux documents d'utilisation des marchandises, etc., peuvent être exigés.
N'hésitez pas à contacter notre équipe pour toute question concernant vos expéditions à l'export, à l'import et en cross-commerce.
Cordialement.
Pour un envoi à l'exportation, vous aurez toujours besoin d'une facture, d'une liste de colisage, d'une autorisation d'expédition et des informations d'expédition. Des documents complémentaires peuvent être requis.
Pour le fret aérien, le groupage, le transport terrestre ou routier, le dédouanement s'effectue avec le certificat de réception délivré par un entrepôt sous douane.
Pour le fret aérien, cette formalité est prise en charge par le service de manutention de la compagnie aérienne ; pour le fret maritime, par l'entrepôt du transitaire ; et pour le transport terrestre, par l'entrepôt sous douane désigné.
Pour les conteneurs complets, les compagnies maritimes fournissent les informations nécessaires au dédouanement.
Si l'envoi est accompagné d'une déclaration d'exportation (DAE), le dédouanement sera finalisé au dernier point de passage des douanes européennes pour le transport terrestre, ou à la sortie des douanes espagnoles pour le fret maritime et aérien.
La procédure implique l'obtention de la facture et du bordereau de colisage auprès de l'exportateur, qui doit ensuite autoriser le transitaire, par l'intermédiaire de l'administration fiscale, à dédouaner l'envoi en son nom.
Une fois vos marchandises arrivées en zone douanière, le dédouanement sera effectué.
Si l'envoi est signalé en orange, les douanes l'examinent et peuvent demander des documents complémentaires. Un signalement en rouge indique que les douanes requièrent une inspection de la cargaison, tandis qu'un signalement en vert signifie qu'elle peut être dédouanée directement.
Avant d'exporter ou d'importer, il est essentiel que l'expéditeur et le destinataire se renseignent et disposent de tous les documents nécessaires pour mener à bien les procédures d'importation ou d'exportation.
Pour les importations, une fois que la cargaison arrive à l'aéroport espagnol (fret aérien), au terminal espagnol (conteneur maritime), à l'entrepôt douanier du transitaire (envoi groupé) ou à l'entrepôt douanier (envoi terrestre), elle peut être dédouanée dès que la procédure de dédouanement est activée (déchargement du navire, confirmation de l'arrivée de l'avion).
Les compagnies aériennes et maritimes envoient des avis d'arrivée aux destinataires, qu'ils agissent ou non par l'intermédiaire d'un transitaire pour le compte de l'importateur.
Ces avis contiennent des informations sur la cargaison, les détails du dédouanement, la date d'arrivée, etc.
Grâce à ces informations, le transitaire peut dédouaner l'envoi à l'aide de la facture, du bordereau de colisage et de l'autorisation de dédouanement.
Actuellement, une déclaration des matières plastiques est également requise pour les importations.
Des documents supplémentaires, tels que ceux relatifs aux gaz fluorés, aux documents d'utilisation des marchandises, etc., peuvent être exigés.
N'hésitez pas à contacter notre équipe pour toute question concernant vos expéditions à l'export, à l'import et en cross-commerce.
Cordialement.
